Le Site est la propriété exclusive de PROSOLMUR

Siège social :

12 rue Louis Pasteur – PA de Ragon – 44119 TREILLIERES
02.53.97.62.08 / contact@prosolmur.com
823 244 587 RCS NANTES

Directeur de la publication: Anthony STEPHAN

Conception et réalisation graphique: Cmantika
Développements techniques: Cmantika
44350 GUERANDE

Hébergement : OVH
59100 Roubaix

Crédits Photos :
Les représentations iconographiques et photographiques contenues dans ce Site sont utilisées avec l’accord de leurs auteurs :

Propriété intellectuelle

Le Site est la propriété exclusive de la société PROSOLMUR, seule habilitée à utiliser et exploiter les droits de propriété intellectuelle et droits de la personnalité attachés à ce Site, notamment la structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou fixes, graphismes et tous autres éléments composant le Site, droits d’auteur et droit à l’image, à titre originaire. L’usage de tout ou partie du Site, notamment par téléchargement, reproduction, transmission ou représentation à d’autres fins que pour usage personnel et privé dans un but non commercial est strictement interdit au sens de l’article L713-2 du CPI.

Protection des données personnelles

la société PROSOLMUR s’engage à préserver la confidentialité des informations fournies en ligne par l’internaute.

Toutes informations personnelles que l’internaute serait amené à transmettre à la société PROSOLMUR en renseignant des formulaires pour l’utilisation de certains services sont soumises aux dispositions des articles 34 et suivants de la loi n°78-17 du 06 janvier 1978 (relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés). Ces données à caractère personnel collectées pourront faire l’objet d’un traitement automatisé ou non afin de prendre en compte les demandes des internautes et répondre à celles-ci.

Les informations fournies par l’utilisateur constituent des données confidentielles à usage interne et ne seront en aucun cas communiquées à des tiers sans consentement préalable de l’usager.

A ce titre, l’internaute dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des informations personnelles le concernant qu’il peut exercer à tout moment en adressant un courrier à l’adresse suivante :
PROSOLMUR
Parc d’activité de Ragon
12 rue Louis Pasteur
44119 Treilliere
ou par téléphone au 02.53.97.62.08
ou par mail via contact@prosolmur.com

Conservation des données personnelles

Les données à caractère personnel sont conservées pendant une durée qui n’excède pas la durée nécessaire aux finalités pour lesquelles elles ont été collectées.
Les données issues des demandes de contacts, de suivi d’information sont conservées pour une durée maximale de 3 ans.
Les données issues de demandes commerciales sont conservées pendant tout le temps de la relation commerciale et conservées dans le cadre de notre suivi clients et prospects pour une durée maximale de 3 ans à compter du dernier contact émanant du prospect.

Cookies

Il est précisé que des « cookies » peuvent s’installer automatiquement sur le logiciel de navigation de l’utilisateur, permettant à la société PROSOLMUR de recueillir, à des fins exclusives d’analyse de fréquentation et de statistique, des données relatives à la navigation de l’utilisateur sur le site, telles que : provenance des connexions (fournisseurs d’accès, moteur de recherche), mots clés utilisés, pages vues et temps moyen passé par page, etc.
L’utilisateur dispose de la faculté de s’opposer, par le paramétrage de son logiciel de navigation, à l’installation desdits « cookies ».

Liens hypertextes vers d’autres sites

La création de liens hypertextes vers le Site ne peut être faite qu’avec l’autorisation écrite et préalable de la société PROSOLMUR qui pourra être révoquée à tout moment.
la société PROSOLMUR décline toute responsabilité concernant le contenu des sites liés au Site.

Responsabilité de la société PROSOLMUR

Dans les conditions autorisées par la loi, la société PROSOLMUR n’encourt aucune responsabilité : pour toute imprécision, inexactitude, omission ou pour tous dommages résultant d’une intrusion d’un tiers ayant entrainé une modification des informations mises à disposition sur le site, en cas de dommages provoqués à raison de l’accès d’un tiers non autorisé sur le Site ou rendant impossible son accès.

L’internaute est informé que l’accès au Site pourra être interrompu à tout moment par la société PROSOLMUR pour des raisons de maintenance, de sécurité ou toute autre contrainte technique.

Droit applicable

Les présentes conditions sont régies par le droit français. Les juridictions françaises sont seules compétentes pour connaitre tout litige se rapportant directement ou indirectement à l’accès au présent Site ou à son utilisation.

non eleifend in ante. mattis tempus tristique Aenean felis